Licences

Quatre éditions, un même moteur.

Les éditions se distinguent par l'étendue de l'orchestration et le nombre d'instances autorisées. Le noyau cryptographique, lui, est identique dans toutes : la valeur probante d'un document ne dépend pas de l'édition qui l'a produit.

Standard

Usage individuel

Pour une personne ou une très petite structure, sur un poste. Création d'originaux et signature en cercle restreint.

Pro

Équipe

Pour une équipe répartie sur quelques postes, avec circuits de signature associant plusieurs signataires.

Enterprise

Organisation

Pour une organisation multi-sites, avec orchestration étendue et gouvernance des acteurs.

Institutionnelle

Institution

Pour une administration ou une institution soumise à des exigences de traçabilité et d'identification renforcées.

Ce que porte un droit d'exploitation

Quatre paramètres, et quatre seulement, définissent commercialement une licence :

  • Le titulaire — qui exploite le logiciel.
  • L'édition — l'étendue des capacités ouvertes.
  • La période — la durée de validité du droit.
  • Le nombre d'instances — combien de postes peuvent l'exercer simultanément.

Le nombre d'instances se négocie et se révise ; il n'est pas figé par l'édition. Chaque instance porte sa propre clé et n'est jamais transposable d'une machine à une autre.

Matrice détaillée des capacités

Le détail des capacités ouvertes par chaque édition — nombre de signataires, modes de signature, orchestration, gouvernance — est annexé au contrat d'exploitation. Il y figure avec l'état de disponibilité de chaque élément, afin qu'aucune capacité ne soit engagée avant d'être livrée.

Demander la matrice détaillée

Changer d'édition

Une édition évolue par renouvellement explicite. Un renouvellement prolonge la période et peut élargir l'édition ; il ne peut ni la raccourcir, ni la réduire à une édition inférieure. Ce choix protège la continuité : les capacités déjà exercées ne disparaissent pas au détour d'une opération administrative.

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